En matière de prêt à usage, les responsabilités du prêteur en cas de vices cachés sont encadrées par l’article 1890 du Code civil et la jurisprudence.

Les principaux points :

1. Responsabilité conditionnée à la connaissance du vice
• Le prêteur est responsable des vices cachés si ces derniers remplissent deux conditions :
• Ils étaient cachés, c’est-à-dire non apparents.
• Le prêteur connaissait ou aurait dû connaître leur existence et n’a pas averti l’emprunteur.
• Si le prêteur n’avait pas connaissance du vice, il ne peut être tenu responsable des dommages qui en résultent.

2. Obligation d’information
• Le prêteur a l’obligation d’informer l’emprunteur des défauts affectant la chose prêtée, dès lors qu’il en a connaissance. En cas de manquement, il peut être tenu de réparer les préjudices causés par le vice.

3. Distinction entre prêt désintéressé et prêt intéressé
• Si le prêt est désintéressé (gratuit), la responsabilité du prêteur est limitée aux vices qu’il connaissait effectivement.
• En revanche, pour un prêt intéressé (impliquant un avantage indirect pour le prêteur), sa responsabilité est plus stricte : il peut être tenu responsable même s’il aurait simplement dû connaître le vice.

4. Exclusion en cas de défaut apparent
• Si le vice était apparent et pouvait être détecté par un examen normal de la chose, la responsabilité du prêteur ne peut être engagée.

En conclusion, la responsabilité du prêteur dépend principalement de son degré de connaissance des vices cachés et du caractère désintéressé ou non du prêt.